TemplateMonster.com fournit des kits graphiques produient par des designers internes et des créateurs indépendants. Nous interdisons contractuellement à nos designers d’utiliser des matériaux qui violent les droits de Propriété Intellectuelle d’une tierce personne (soit les droits d’auteur, les marques deposées, le « trade dress » ou les droits de la publicité) dans leurs designs. Nous encourageons les titulaires de Propriété Intellectuelle de nous contacter dans le cas où un designer ait violé leurs droits.

Dans le cas où vous nous avertissez qu’un designer ait violé vos droits, nous enlèverons (à notre discrétion) le design de notre liste de produits et si le designer continue a violer vos droits , nous terminerons notre contrat avec ce designer.

Si vous croyez que vos droits ont été violés par un de nos designers, fournissez une notification contenant les informations suivantes à notre Agent des droits d’auteur:

Une signature électronique ou physique de la personne autorisée d’agir au nom du propriétaire des droits d ‘auteurs ou autres droits qui auraient été violés.

Une identification du droit d’auteur, la marque déposée ou autres droits qui auraient été violés.

L’URL ou numéros de produits utilisés dans le cadre de la vente de la marchandise qui aurait été violé. Utilisez des liens direct aux kits spécifiques et non seulement www.templatemonster.com  pour déterminer le produit spécifique.

Votre nom, addresse, numéro de téléphone et addresse email.

Une déclaration que vous croyez de bonne foi que l'utilisation du matériel n'est pas autorisée par le titulaire des droits, son agent ou par la loi.

Une déclaration que les information fournies dans la notification est précise , sous peine de parjure , que vous êtes autorisé d’agir au nom du propriétaire des droits d ‘auteurs ou autres droits qui auraient été violés.

Notre Agent des droits d’auteurs est Steve Chizmar , vous pouvez le rejoindre par email avec steve.chizmar (à) templatemonster.com